Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

A.O.C. Richard
RICHARD de NYONS S.A.

Numéro de dépôt :
97696825
Date de dépôt :
23/09/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque A.O.C. Richard

Déposée le 23 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) RICHARD de NYONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A.O.C. Richard »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RICHARD de NYONS domicilié(e) Siège 69, Avenue Frédéric Mistral, 26110 NYONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 964 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RICHARD de NYONS S.A. Bureau de Marseille - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

RICHARD de NYONS a également déposé les autres marques suivantes : "JULES BROCHENIN" , BIO RICHARD , NOBLENA , DAVILA BIO


RICHARD de NYONS S.A. - Siège 69, Avenue Frédéric Mistral, 26110 NYONS - France - SIREN 353964315


RICHARD de NYONS S.A. Bureau de Marseille - France


Inscription le 22 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377788 - Publication au BOPI 2003-09-22

Inscription le 19 septembre 2001 - Rejet total n°331408 - Publication au BOPI 2001-09-19

Inscription le 11 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324832 - Publication au BOPI 2001-06-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Huiles et graisses comestibles. Fruits et légumes conservés, séchés ou cuits. Café, thé, cacao. Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.